Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 HEURES INTERNATIONALES DE JET
CONDEMINE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96633500
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque 24 HEURES INTERNATIONALES DE JET

Déposée le 8 juillet 1996 par CONDEMINE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 HEURES INTERNATIONALES DE JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est CONDEMINE DOMINIQUE, domicilié(e) 1 Rue de la Mairie, 02160 Muscourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDEMINE DOMINIQUE - France.

La marque 24 HEURES INTERNATIONALES DE JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 HEURES INTERNATIONALES DE JET est expirée depuis le 8 juillet 2006.

CONDEMINE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : JET CUP DE CAVALAIRE


CONDEMINE DOMINIQUE - 1 Rue de la Mairie, 02160 Muscourt - France


CONDEMINE DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Papier, livres, revues de presse, produits de l'imprimerie, photographie.Vêtements, chaussures chapellerie (habillement). Production de spectacles, organisation de compétitions sportives

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.